Art. 01Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Art. 02Activité professionnelle
Aziz El Hassouni exerce sous le statut de micro-entrepreneur une activité de conseil en systèmes d'information et services informatiques managés à destination des PME, TPE et professions libérales, basée à Bastia (Corse) et opérant sur l'ensemble du territoire français, en présentiel comme à distance.
Les prestations couvrent notamment :
- Conseil et expertise en systèmes d'information, mission de DSI externe
- Audit, optimisation et supervision d'infrastructures informatiques
- Infogérance, sauvegarde, sécurité endpoint et messagerie professionnelle
- Mise en œuvre de solutions de Gestion Électronique de Documents (GED)
- Accompagnement à la transformation numérique et formation associée
L'activité est exercée dans le respect des règles déontologiques applicables au secteur du conseil en systèmes d'information.
Art. 03Hébergeur du site
Le site est hébergé par un prestataire situé en Union européenne. Les coordonnées de l'hébergeur sont communiquées sur demande écrite adressée à elhassouni.aziz@gmail.com.
Le nom de domaine est administré par le directeur de la publication.
Art. 04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le présent site (structure, textes, graphismes, logos, identité visuelle, photographies, illustrations, code source, mise en page) est la propriété exclusive d'Aziz El Hassouni ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Il est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle française et par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de l'un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Aziz El Hassouni », le monogramme « aeh » et l'identité visuelle associée demeurent la propriété exclusive de leur titulaire.
Art. 05Responsabilité éditoriale
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition
- Et plus généralement, pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences
Les informations à caractère tarifaire diffusées sur le site sont indicatives et donnent lieu, pour chaque mission, à un devis personnalisé qui constitue seul un engagement contractuel.
Art. 06Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de collecte d'informations qui y sont mises en œuvre.
La création de liens hypertextes vers le présent site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts de l'éditeur et qu'elle ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation écrite préalable.
Art. 07Données personnelles et cookies
Le site collecte des données à caractère personnel uniquement lorsque le visiteur les communique volontairement (formulaire de contact, prise de rendez-vous, échange par email). Ces données sont traitées exclusivement aux fins de répondre à la demande du visiteur et ne sont en aucun cas cédées à des tiers à des fins commerciales.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, chaque visiteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données le concernant.
Art. 08Médiation et règlement des litiges
Les présentes mentions légales et les relations contractuelles établies par l'intermédiaire du site sont régies par le droit français.
L'activité étant exercée à titre exclusif en relation avec des professionnels (B2B), tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution d'une prestation relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bastia, conformément aux Conditions Générales de Vente.
Les modalités complètes de résolution des litiges figurent à l'article 13 des Conditions Générales de Vente.
§Contact et signalement
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à un signalement de contenu, ou à une demande d'information sur l'activité, vous pouvez contacter :